Charte de Guilde [RP]

• INFRACTIONS

- Il est interdit de porter atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un confrère.
- Le vol de biens matériels à un confrère ou à la Guilde n'est pas toléré.
- L'insubordination constitue une infraction.
- Les menaces, quelques soient leurs natures, à l'encontre d'un confrère ou de la Guilde ne sont pas tolérées.
- Les perturbations délibérées à l'ordre de la Guilde et les incitations à la haine constituent une infraction.
- L'incapacité morale à répondre à un ordre ou à prendre part à une mission peut entraîner une sanction, dépendamment des situations et des raisons invoquées.
- La désertion n'est pas punitive, tout du moins tant que le membre concerné ne représente aucune menace directe pour le Consortium.


• FAUTES GRAVES

- La trahison, quelque soit sa forme, est considérée comme une faute grave.
- Le meurtre et la tentative de meurtre à l'encontre d'un confrère sont considérés comme des fautes graves.
- La divulgation des secrets du Consortium, en public ou envers une personne ou un groupe spécifique, est considérée comme une faute grave.
- Les complots et mutineries, visant à porter atteinte à l'intégrité et à la sécurité de la Guilde et des détenteurs de l'autorité, sont considérés comme des fautes graves.
- Le sabotage d'une mission et la tentative délibérée d'empêcher le Consortium d'atteindre un but quelconque sont considérés comme des fautes graves.


• SANCTIONS

Réprimande
L'accumulation de réprimandes peut entraîner la mise en place de sanctions plus lourdes en cas de récidive.

Réparation
La victime d'une infraction peut demander réparation à l'accusé, sous forme d'un duel d'honneur. Ce dernier ne peut refuser, sous peine de sanction. Le premier à verser le sang est désigné vainqueur, et justice est alors irrévocablement rendue. Le perdant a interdiction formelle de chercher vengeance. La mise à mort n'est pas tolérée durant les duels d'honneur.

Amende
Le montant de l'amende est déterminé en fonction de la gravité de la faute. Si l'accusé est dans l'impossibilité de payer l'amende, ses prochains salaires lui seront confisqués jusqu'au paiement intégral de la somme.

Rétrogradation
La perte d'un grade entraîne la perte des privilèges y étant liés. Les Apprentis ne peuvent être soumis à la rétrogradation, mais leurs Épreuves de Gradation peuvent être ajournées durant un temps indéterminé.

Renvoi de la Guilde
Le Renvoi ne peut être invoqué qu'en cas de faute grave. Il entraîne la mise en place d'un procès.

- L'emprisonnement, le châtiment corporel et la mise à mort ne peuvent être invoquées qu'en cas de situations extrêmes, impliquant la mise en danger réelle et avérée du Consortium et de l'ensemble de ses membres.
- Selon la gravité de la faute, l'accumulation de sanctions de différentes natures peut être envisagée.
- Seuls Conseiller et Intendants sont autorisés à sanctionner un membre de la Guilde.


• PROCÈS

En cas de faute dite "grave", le membre incriminé est en droit de demander la mise en place d'un procès équitable s'il refuse sa sanction initiale. Le procès lui offrira la liberté de défendre ses actes et sa position. La sentence définitive sera déterminée par un jury composé des membres de la Guilde.

- Le droit au procès est irrévocable, et ne peut être refusé à son demandeur.
- Le Conseiller aura pour tâche d'organiser le procès, au cours duquel il endossera le rôle de Juge.
- Le prévenu sera en droit de demander l'aide d'un confrère pour assurer sa défense.
- La victime (qu'il s'agisse d'une personne ou de la Guilde elle-même) pourra également être représentée par un confrère volontaire afin d'appuyer ses accusations.
- Au terme du procès, un vote anonyme sera organisé parmi un jury composé de membres volontaires. Ce vote aura pour but de déterminer la nature de la sentence qui sera infligée à l'accusé.
- Une personne pourra être jugée à plusieurs reprises pour les mêmes faits, dans le cas où de nouveaux éléments (accusatoires ou disculpatoires) apparaissent.